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1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site www.hautebrune.fr
1.1 Directeur de publication

Hautebrune
5 rue du Werkhof
68100 Mulhouse

1.2   DESIGN Société HAUTEBRUNE  et Réalisation du site : société Khaya Studio

Khaya Studio
39B rue du Ravin
68200 Mulhouse
Tel.: +33 (0)3 89 31 76 25
www.khaya-studio.com

1.3 Hébergement du site: Société 1AND1

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

2. Conditions d’utilisation

2. 1 Droit d’auteur et propriété intellectuelle

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3. Données personnelles

3.1 Droit d’accès et de rectification

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3.3 Destination des informations recueillies

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3.4 Exercice Droit d’opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978

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3.5 Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL – en date du 6 avril 2006 – récépissé de déclaration n° 1619757.

4. Responsabilité

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5. Mise à jour des mentions légales

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